Legal notices

1 – Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site , édité par Alain FRANÇOIS
Dénomination sociale : S.A.S. Alain FRANÇOIS
Directeur de la publication : Pierre FRANÇOIS
Siège social : La Bergerie Verte – 44830 BOUAYE
Webmaster : Pierre FRANÇOIS
RCS : 379 232 721 RCS NANTES
TVA Intracommunautaire : FR1637923272100025
Capital social : 250 000 Euros.
Conseption et réalisation :BigBang-design & Contre-courant
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

2 – Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

3 – Charte éditoriale

Le site est un site de présentation des services proposés par Alain FRANÇOIS. Il est complété par des outils de simulation. La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de la société Alain FRANÇOIS, ni même remettre en cause la validité de la commande.

4 – Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par Alain FRANÇOIS, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à cette page.

5 – Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Alain FRANÇOIS.

6 – Droits d’auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Les photos du site Alain FRANÇOIS sont non contractuelles.
Crédits photo : BigBang-design